I.
Cahier
original de la coutume de Saint-Bavon. 25 février 1546 (v.t.).
Préliminaires.
- C'est sur la minute de ce projet original, oeuvre collective des bailli,
écoutète, hommes de fief et échevins de Saint-Bavon, que les commissaires du
conseil de Flandre actèrent le résultat de leur besogné. Après avoir laissé
intacts le préambule et la première partie de la rubrique 1, jusqu'aux mots
" gheinclaveert binnen den heerlicheden etc. », en accompa- gnant celle-ci
de la note marginale: " Fiat sicut formam conceptam ", ils réunirent,
par des accolades, à la mention marginale Remittenda (à supprimer),
successivement la 2me partie de la rubrique I; les articles 1, 2, 3 et 4 de la
rubrique II; 1, 2, 5 et 4 de la rubrique III; 1, 2, 3 et 4 de la rubrique IV. A
partir de l'article 5 de la rubrique IV, leurs observations sont consignées, en
regard de chaque article, par les lettres M. (Maneat), ou O. (omitta- tur); par
les mots Remissio (art. 2, 3, 4, rub. VI; 2, rub. VII; 7, rub. VIII);
Maneat forma concepta art. 5, rub. VI); M. bi Ste Pieters (art. 1, rub. VIII). Pour
ne point surcharger la marge de notre transcription, nous nous bor- nerons à y
introduire les signes M. et O., en renfermant entre crochets les articles ou
passages réunis par une accolade au mot Remittenda et en indi- quant les autres
corrections par des notes de renvoi. Les sommaires en manchettes, le libellé et
la numérotation des rubriques, sont d'une écriture distincte de celle du corps
de la minute; ils auront été ajoutés sans doute par les commissaires pour leur
instruction personnelle. çà et là on a souligné le mot qui correspond au
sommaire et que nous figurerons par des italiques. De cette manière, le lecteur
aura sous les yeux le contexte primitif, non tronqué, et il lui sera facile de
se rendre compte de l'état où dans lequel même contexte fut soumis, par les
commissaires, à l'examen du conseil de Flandre.
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TRADUCTION Les bailli, écoutète,
hommes de fief et échevins de mon seigneur le prélat et de l'église
collégiale de Saint-Bavon, obtempérant aux lettres des hauts, nobles et
puissants seigneurs, mes seigneurs du conseil de l'Empereur, ordonnés en
Flandre, rapportent par écrit, les coutumes, telles que, de temps anciens, on
les a observées, aussi bien dans la cour des hommes que dans les seigneuries
et vierschares de Saint-Bavon, à Evergem, Lathem, Mendonk et en la cour de
Sprendonk, enclavées dans la châtellenie du Vieuxbourg et appartenant à mon
susdit seigneur le prélat et à l'église de Saint-Bavon; et ce en la manière
ci-après. RUBRIQUE I. LA COUR DE FIEF A
SAINT-BAVON. Premièrement, que le
prélat et l'église susnommés ont, indépen- damment d'autres droits, seigneu-
ries et domaines, une cour de bailli et hommes auxquels appartiennent la
connaissance, le jugement et la judicature de tous les fiefs tenus de la
susdite église, ou qu'ils soient sis et situés dans les seigneuries de la
susdite église, [enclavées dans la châtellenie du Vieuxbourg, dans le pays
d'Alost, les Quatre-Métiers, le métier d'Ardenburch, dans la ville et
franchise de Biervliet; les dits fiefs étant assujettis à tels services et
ser- vitudes comme les dénombrements qui en existent le déclarent et qu'il
est usé d'ancienneté). RUBRIQUE II. SUCCESSION DE FIEFS. [1. Et lorsqu'une personne
ad- héritée dans les susdits fiefs vient à décéder, semblables fief ou fiefs
échoient et succèdet à l'héritier le plus âgé et plus proche, hommes ou femmes,
les hommes étant toujours, à degré égal, préférés aux femmes.] [2.
Item, et en cas de survivance de plusieurs enfants, le second, soit fils ou
fille, peut appréhender le tiers des fiefs échus par succession, moyen- nant
de renoncer aux terres fon- cières, avoir mobilier et catteux au profit de
l'aîné, à moins que le susdit aîné ne rachetât le droit de son puî- né avec
d'autres biens de la mor- tuaire, à concurrence de la valeur du tiers des
dits fief ou fiefs.] [3. Item, et si le susdit frère puîné vient
à décéder, ce tiers échoit à l'aîné le plus proche; et attendu que
représentation n'a lieu en matière féodale, le frère et l'oncle seraient
préférés aux enfants et petits-enfants de son frère.] [4.
Quiconque accepte un fief est tenu des dettes de la mortuaire, à l'avenant de
l'émolument hérédi- taire.] RUBRIQUE III. DE L'ALIÉNATION DE FIEFS
ET DE CONQUÊTS. [1. Et lorsque des fiefs
patrimo- niaux, tenus de la cour prénommée, sont vendus, on a accoutumé d'en
faire, par le ministère du bailli et de deux hommes, trois bans dominicaux
d'église de 14 en 14 jours, dans l'église paroissiale sous le ressort de
laquelle semblables fiefs qu'on a ven- dus sont situés, ce à l'intention du
proche et lignager qui peut les re- traire dans l'intervalle des dits bans
d'église ou par après et au plus tard avant toute tradition et adhéritance,
moyennant d'exécuter et accomplir tels loyaux contrat et marché qui ont été
faits entre le vendeur et l'ac- quéreur, et, s'il survenait une contes-
tation et un différend. movennant de consigner.] [2. Item,dans
l'intérêt duvendeur (de l'acquéreur?) ou du lignager le plus proche,
l'aliénation, la vente ou l'hypothèque de semblables fiefs sont défendues, si
ce n'est pour cause de nécessité, quand le vendeur n'a pas d'autre bien dont
il puisse tirer parti à son moindre dam, ou bien du con- tentement et de
l'accord de l'héritier le plus âgé et plus proche, apte à succéder dans de
semblables fiefs qu'on a vendus.] [3. Item, quiconque achète un fief ets'y
fait adhériter, que ce soit le mari ou la femme, en est reconnu proprié-
taire, sans qu'au décès de l'un d'eux il doive en rapporter le prix
d'achat.] [4. Item, et peuvent les acqué- reurs et acheteurs des
dits fiefs les revendre sans consentement ou prestation du serment de nécessité,
et ils peuvent en disposer à leur gré.]
ENCORE DE SUCCESSION COMME
CI-DESSUS ET D'USUFRUIT. [1. Item, dans la
succession de fiefs patrimoniaux, l'héritier le plus âgé et plus apparent
prélève la meilleure faitière ou le meilleur arbre pour arbre d'ombrage, bien
entendu qu'en prenant l'une chose, il est privé de l'autre.] [2. Item, chacun
peut retenir sur son fief, suivant prisée, les maisons qui n'appartiennent
pas au fief, esti- mées comme si elles gisaient par terre en étreinte de genoux;
et aussi les arbres y croissant et dépassant l'étreinte des mains; et ceux
qui ne la dépassent point suivent le fief sans prisée.] [3. Item, lorsqu'il y
a un pont- levis avec fossé, la maison et les arbres qu'on clôt au moyen du
pont- levis et la porte et le colombier, éle- vés sur semblable fief,
appartiennent au foncier du fief; et l'on fera dans le fossé trois traînées
avec un filet: ce qu'on ramène est cattel et ce qui reste en sus appartient
au fief.] [4. Le survivant, mari ou femme, a le droit d'avoir
l'usulfruit tant des fiefs que des terres foncières et rentes hypothéquées du
défunt.] 5. Concernant de plus amples points de coutumes féodales, la sus-
dite cour de Saint-Bavon se con- forme et se règle selon la cour du
Vieuxbourg.
DE CRIME Lorsqu'un individu détenu
pour crime capital est mis en accusation de ce chef et ne le reconnaît pas
hors torture et liens de fer, on ne procé- dera pas plus avant contre lui;
alors même qu'il serait convaincu par des témoins. RUBRIQUE VI. COMMENT LES TERRES
FONCIÈRES; MEUBLES ET CATTEUX SONT PARTAGEABLES DANS LA SEIGNEURIE DE
SAINT-BAVON. 1. Les maisons avec le
fonds qui en dépend, sises et situées à l'inté- rieur des remparts de Gand,
sont partageables par moitié entre le sur- vivant et la succession. 2. Les
pommiers s'élevant au-des- sus du sol, à hauteur d'enfant, sont partageables,
et le propriétaire fon- cier peut, si cela lui plaît, les accep- ter sur
prisée. 3. Les arbres remontants sont partageables quand on ne peut pas les
étreindre des deux mains en les saisissant à hauteur de sa poitrine. 4. Les
chênes qu'on peut étrein- dre suivent le fonds, et la ramure des
chênes-têtards âgée de 7 ans ou plus est partageable; au-dessous de 7 ans,
elle suit le fonds. 5. Les haies d'aunes âgées de cinq ans et
au-dessus sont partageables; et, au-dessous, elles suivent le fonds. 6.
Jusqu'à mi-mars tous les hiver- naux, et,jusqu'à mi-mai, les estivaux,
suivent le fonds; et si le défunt ne succombe qu'après ces termes, lesré-
coltes sont partageables. 7. Le tronc des haies d'épines suit le fonds, mais,
lorsque la ramure qui le surmonte est âgée de trois ans, elle est
partageable; et, au-dessus, elle suit le fonds. RUBRIQUE VII. DE RETRAIT LIGNAGER ET DE
VENTE. 1. Retrait lignager a lieu
non seu- lement dans la vente de terres fon- cières et affectation de rentes
hypo- théquées, mais aussi dans la vente de maisons, soit que les dits biens,
maisons ou rentes, soient des con- quêts ou non. 2. Item, les vendeurs
peuvent ré- silier la vente moyennant de payer les lods et ventes du
seigneur. 3. Et concernant la plus ample coutume en matière de succession de
terres foncières, rentes, catteux et biens matrimoniaux, on suit les coutumes
des mortuaires de Gand. RUBRIQUE VIII. COUTUME EN MATIÈRE DE
CONTRATS. 1. Premièrement, en
matière de baux, les hivernaux doivent être semés, fumés et récoltés
conformé- ment à un bail loyal. 2. Pareillement des estivaux, et la jachère
doit être retournée avec un seul sillon. 3. Les forêts en général et le bois
qui appartient au fonds et sur lequel ont passé la cognée et la hâche, ne
peuvent être coupés que pendant le terme du bail. 4. On doit laisser les
maisons, avec les murs, les arêtiers et les fai- tières en état, conformément
à un bail loyal. 5. Conformément à un bail loyal, ou ne peut dessoler aucun
bien, et on doit laisser les prés et pâtures convenablement clos. 6. Et toute
la paille et le fumier des récoltes qu'on a recueillies surle bien pendant
les trois dernières an- nées doivent être enfouis et consu- mées dans le sol.
7. Location prime vente, à part tout dol et fraude. RUBRIQUE IX. DES MAINMISSES CLAINS ET
ARRÊTS. 1. Les mainmises, clains,
arrêts et gageries, pratiquées en premier lieu, priment les autres, à moins
qu'ils n'interviennent le même jour, et alors ils concourent. 2. Les hôtes
résidants qui demeu- rent sous le ressort et sont justiciables de la
vierschare de Saint-Bavon, ne peuvent se faire arrêter ou appré- hender l'un
l'autre, en dehors de la dite seigneurie, par d'autres juges, à moins qu'il n'y
ait suspicion ou appa- rence de fuite. Rapporté par Guillaume
Kethele, secrétaire de Saint-Bavon, le 25e jour de février 1546. |
TEXTE Bailliu, schauteete, mannen van leene ende scepenen
myns heeren sprelaets en de der kercke collegiale van Sinte Baefs,
obtempererende ten bescryvene van hooghe, edele ende moghende heeren, myne
heeren vanden raede s Keysers, gheor- donneert in Vlaendren, gheven over, by
ghescrifte, de costumen, so men die van ouden tyden gheuseert heeft, also wel
int hof vanden man- nen als in de heerlicheden ende vierschaeren van Ste
Baefs, te Everghem, Lathem, Mendonck ende t hovesscap van Sprendonck,
gheincla- veert binnen der casselrie van der Ouderburgh, toebehoorende mynen
voorseiden heere den prelaet ende der kercke van Ste Baefs; ende dat inder
manieren naervolghende. RUBRICA I. T HOF VAN LEENE TE SENTE BAEFS. Eerst, dat de prelaet ende kercke voornomt, boven
andere rechten, heerlicheden ende goedinghen, heeft een hof van baillu ende
mannen an den welcken toebehoort de ken- nesse, berecht ende judicature van
allen den leenen ghehauden van der voorseyden kercke, waer die ghe- staen
ende gheleghen zyn binnen den heerlicheden van de, voorseider kercke,
[gheinclaveert binnen der casselrie van der Ouderburch, int lant van Aelst.
Vier Ambachten, Ar- denburch-ambacht, binnen der stede ende vryhede van
Biervliet; staende de selve leenen te sulcken diensten ende servituten als de
denombre- menten daer af zynde dat verclaren ende van oudts gheuseert
es.]
SUCCESSIE VAN LEENEN. [1. Ende so wanneer yemant erfachtich vanden voorseiden
leenen, deser weerelt overlydt, zo comt ende succedeer; zulc leen ofte leenen
up den oudtsten naersten hoir, tsy mans ofte vrauwe persoonen, de manshoofden
altyts gheprefereert voor de vrauwen, in ghelycken grade.] [2. Item ende
alsser meer kinderen blyven, zo vermach de tweetste, tsy zone ofte dochtere,
le commene int derde van der ghesuccedeerde lenen, mits renunchierende erfve,
have ende catheyl ten proffyte van- den oudtsten. te ware dat de voor- seide
oudste zynen tweetsten uut leyde met anderen goede vanden sterfhuuse, ter
weerde vanden der- den van den selven leene ofte lee- nen.] [3. Item, ende
overlydende de voorseide tweetste broedere,zo comt tzelve up den oudtsten
naesten; ende mits dat representatie in materie feodale gheen stede en heeft,
zo saude de broedere ende oom ghepre- fereert zyn voor sine broeders kin-
deren ende neven.] [4. So wie leen aenveert es ghe- hauden inde schulden van
den sterf- huuse naer advenant van hoyrie.] RUBRICA III. VAN ALIENATIE VAN LEENEN ENDE CONQUEST. [1. Ende zo wanneer eeneghe pa- trimoine leenen,
ghehauden van den voornoomden hove, vercocht wer- den, zo es men
daerafghecostumeert te doen drie sondaegssche kerckghe- boden, by den baillu
ende twee man- nen, ter procliie kercke daer sulcke vercochte leenen onder
ligghen, van XIIII daghen te XIIII daghen, omme den naesten ende nalynck die
de selve vermoghen te calengieren bin- nen den zelven kerckgheboden ofte daer
naer, ende emmers voor eene- ghe traditie ende erfvenesse, mits doende ende
vulcommende zulck leal contract ende coopmanscepe als tusschen den vercoopere
ende coo- pere ghemaect es; ende vielder ghe- schil ende different, mits
namptie- rende.] [2. Item, dalienatie, vercoopinghe ofte belastinghe van
zulcken leenen, ter bewaernesse van den coopere oft van den naesten van de
nalync, es verboden, ten zy by noode dat de vercoopere gheen ander goet en
heeft omme hemme daermede tsyn- der minster schade te behelpene, ofte by
consente ende accorde van den outsten ende naersten hoir, hable omme in sulc
vercochte leen te succederen. 3 Item, zo wie dat leen coopt ende daerof te
erfve comp, werd daerof erfachtich bekent, tsy man ofte vrauwe persoonen,
zonder ter aflivicheyt van den eenen daeraf coopschat in te moeten
bringhene.] [4. Item, ende vermoghen de con- questeerders ende coopers van
den selven leenen die weder te vercoo- pene zonder tconsent, ofte noot te
zweerne; ende daermede te doene huerlieder gheliefte.] RUBRICA IV. NOCH VAN SUCCESSIE ALS VORSEIT ENDE BILEVINGHE. [1. Item, in de successie van pa- trimoniale leenen, zo
heeft doudste baerblyckenste hoir den besten vurst ofte den besten boom voor
scauboom. wel verstaende dat nemende deen hy quycte es vanden anderen.] [2.
Item, elc mach houden up zyn leen by prisie de huusen die ten leene niet en
bellooren, al ofzy ter eerde laghen in knyeghespanne, ende ooc de boomen daer
up staende buu- ter grepe; ende binder grepe, vol- ghen den leene sonder
prisie.] [3. Item, alsser valbrugghe ende water es, huus ende haudt dat men
metter valbrugghe besluut, ende de poorte ende duufhuus up sulc leen staende,
behoort ten gronde vanden leene; ende in den wal sal men trecken drie trocken
met een- der nette: dat men uptrect es catheyl ende datter up blyft behoort
ten leene.] [4. De lancxt levende, man ofte vrauwe, es gherecht te hebbene
by- levinghe tsy van leen, erfve ofte besette rente vanden overledene.] 5.
Van breedere faicten van cos- tumen feodalen, vought ende reghelt hem
tvoorseide hof van Sente Baefs naer thof vander Ouderburch. RUBRICA V VAN CRISME Indien yemant ghevanghen van- den lyfve, delict
angheseit werdt ende dat niet en kendt buuten py- nen ende banden van ysere,
zo en zal men tsynen laste niet voordere procedeeren, alwaert ooc dat hy
verwonnen ware met ghetuughen. RUBRICA VI. HOE ERFVE. HAVE ENDE CATHEYL GHEDEELIGH ES BINNEN DER
HEERLICHEDE VAN SINTE BAEFS. 1. De huusen, metter erfve daer- mede gaende, staende
ende ghele- ghen binnen vesten van Ghendt, zyn ghedeelich tusschen den
lancxt- levende ende de hoirie alf ende alf. 2. Appelboomen, kinetshooghe
boven der eerden, zyn ghedeelich, ende den grondenare mach die an- vaerden,
indien hem ghelieft, by prisie. 3. Upgaende haut es ghedeelich zonder dat men
met beede handen niet bespannen mach grepe ter burst. 4. Eecken binnen grepe
volghen den gronde, ende trijshout van tronceecken, oudt VIJ jaeren ofte
meer, es ghedeelich; ende, beneden den VIJ jaeren, volghen den gron- de. 5.
Elshaghen oudt vijfjaeren en- de daer boven zyn ghedeelich; ende daerondere.
volghen den gronde. 6. Tot alfmaerte volghen alle win- tervruchten den
gronde,ende zomer- vruchten tot alfmeye; ende als de doode ghebiedt den tyt
voorseit, zo zyn de vruchten ghedeelich. 7. Den struuc vanden dooren ha- ghen
volgt den gront, maer als trys daeruppe staeiide oudt es drie jae- ren, zo
eist ghedeelich; ende daer beneden volghet den gronde. RUBRICA VII. VAN NAERHEDE ENDE VERCOOPINGHE. 1. Naerhede heeft stede niet al- leene in vercopinghe
van gronden van erfven ende belasinghe van besette renten, maer ooc in verco-
pinghe van huusen, tsy dat de zelve goeden, huusen ofte renten ghecon-
questeert zyn ofte niet. 2. Item, de vercoopers vermo- ghen den coop t
onthouden met sheeren coop. 3. Ende annegaende breedere cos- tume van
successie van gronden van erfven, renten, catheylen ende huwelicke
goedinghen, volghen de costumen vanden sterfhuuse van Ghendt. RUBRICA VIII. COSTUME IN MATERIE VAN CONTRACTE. 1. Eerst, in materie van pachten, twintersaet moet
ghesayt, ghemest ende ghewonnen zyn naer loyalen pachte. 2. Tsomersaet van
ghelycken. ende de brake omme ghedaen met eender voere. 3. Alle bosschen ende
houdt dat ten gronde toebehoort, daer aecx ende byl overgheghaen hebben, en
machmen maer hauwen binnen den termyn vanden pachte. 4. De huusen moetmen
laten ghe- weegt,gheoremboomt ende ghevurst naer loyalen pacht. 5. Naer
loyalen pacht, en mach- men gheene goedynghe verandsa- den, ende de meerschen
ende wee- den moct men laten lovelic bevrydt. 6. Ende alle stro ende dmeest
(van) de vruchten die men dachter- ste drie jaeren van den goede ghe- wonnen
weerdt, die moet men daer inne slyten ende theeren. 7. Huere gaet voor coop,
scimp ende fraude gheweert. RUBRICA IX. VAN HACHTEN, CLACHTEN ENDE ARRESTEN. 1. Hachten, clachten, arresten ende pandinghen, vooren
ghedaen vooren gaen, ten ware dat die ghe- schieden up eenen dach, ende danne
concurreren. 2. Opsetene laten wonende ende justiciable wesende ter vierschare
van Sinte Baefs, en vermoghen een anderen te doen arresterene ofte vanghene,
buuten den zelver heer- lichede, by andere jugen, ten ware datter suspicie
ofte apparentie ware van vluchte. Overbrocht by Willem Kethele, secretaris van Ste Baefs,
den XXVen dach van Sporele 1546. |
Arch. Vieuxbourg, à Gand, n°
18.
II.
Texte amendé et besogné du
Conseil de Flandre.
Avant-propos. - Le Conseil
de Flandre homologua les suppressions d'arti- cles proposées par les
commissaires, conformément à leurs notes marginales, sur la minute du projet. Comme
la plupart de ces suppressions se rattachaient au plan général dicté par le
Gouvernement et consistant à réduire toutes les coutumes des seigneuries ou
juridictions particulières à un petit nombre de dispositions exprimant des
usages locaux, sauf référence, pour les autres points, à une coutume
principale, il fallut traduire cette idée par le concept ou l'ampliation de
quelques articles déclaratifs des matières et du cahier de coutumes à viser par
les renvois: ce sont les articles 2, rubrique I ,complétant l'art. 5, rub. IV
du projet); 4, rubrique II; 2, rubrique III; 6, rubrique IV (complétant l'art. 3,
rb. VII) du texte nouveau. Mais, au cours de son examen préparatoire ou
définitif, car le besogné révèle les traces d'un premier et d'un second
travail, le Conseil adopta plusieurs amendements de forme et de fond:
1° Après avoir, semble-t-il,
éprouvé une certaine hésitation au sujet de l'opportunité de maintenir ou
d'éliminer, dans la rubrique première, le tableau du ressort juridictionel de
la cour de Saint-Bavon, le Conseil se prononça pour la seconde alternative,
ayant estimé; sans doute que la juridiction dépendait de la relevance directe
et qu'il suffisait d'énoncer le principe, vraisemblablement à la suite d'un échange
d'explications avec la cour des hommes, d'où résultait que tous les fiefs
ressortissant à la cour étaient situés dans les limites des districts, pays,
quartier ou villes désignés par le cahier
2° Le choix de la coutume
féodale du Vieuxbourg comme coutume de référence était indiqué déjà par
l'article 5, rubrique IV, du projet, et la concordance des deux législations
dans les matières faisant l'objet des rubriques II, III et IV permit au Conseil
de supprimer celles-ci, au moyen d'une ampliation du dit article et
conformément aux propositions des commissaires. Toutefois il crut d'abord
devoir maintenir la partie finale de l'article 2, rubrique III; mais il revint
sur cette appréciation quand il s'aperçut que la coutume du Vieuxbourg, était
sous ce rapport, conforme à celle de Saint-Bavon;
3° Les maisons et
constructions élevées sur fief ou terre foncière étaient considérées comme
catteux et se partageaient par moitié entre le conjoint survivant et les
héritiers du défunt, sous la réserve de certains droits de reprise sur
estimation, mais le fonds lui-même suivait la loi du partage par souche,
lorsqu'il était d'origine patrimoniale. Toutefois l'article 1, rubrique VI du
projet, adoptait à cet égard, pour les fonds bâtis, situés à l'intérieur des
remparts, une exception consacrée par la Coutume de Gand: l'accessoire ou le
fonds suivait la nature du principal, à savoir la maison dont il dépendait. Le
Conseil fixa la portée absolue de cette clause dérogatoire, en ajoutant les
mots: " Weder de zelve patrimonial zyn weder conquest. "
4° Il n'y avait, dans le
cahier primitif, an sujet de l'usufruit du survivant des conjoints, qu'une
disposition très sommaire, proclamant le droit et visant cumulativement les
fiefs et les terres foncières. Mais le cahier se référait, pour les fiefs,
implicitement du moins, à la coutume du Vieuxbourg, et, pour les terres
foncières, à la coutume de Gand. Il se référait également à cette dernière pour
les règles à observer en matière de partage de meubles et catteux sur terres
foncières et de tous autres points de droit successoral non féodal, à l'égard
desquels il ne venait point d'édicter, dans la même rubrique, des clauses
spéciales plus ou moins dérogatoires. Le Conseil élargit considérablement le
dispositif de la référence, de manière à y comprendre l'ensemble de la
législation concernant les successions de terres foncières, rentes et autres
biens, le partage des meubles et catteux sur fiefs et terres foncières, les
droit de survie féodaux ou non féodaux, les conventions matrimoniales, les
tutelles, etc. Tout ce. pour autant qu'il n'était disposé autrement. Cette
réserve, indépendamment de sa portée générale, s'appliquait notamment aux deux
points suivants: l'un constitutif d'une disposition nou- velle due à
l'initiative du conseil et réglant le conflit qui, au moment de la mort d'un
conjoint viager, pouvait surgir par rapport aux récoltes de l'année; l'autre,
reproduisant, coordonnés en un article unique, avec un léger changement de
rédaction, les articles 5 et 7, rubrique VI, du cahier primitif, relativement
aux haies d'aunes et d'épines. Mais le Conseil privé supprima les deux
exceptions, parce qu'on ne voyait point, dit-il, pourquoi la seigneurie aurait,
à cet égard, une coutume spéciale;
5° La matière du retrait
nécessitait des modifications. Le Conseil refusa de suivre le cahier primitif,
qui, contrairement au droit commun et sans qu'un usage suffisamment précis ou
motivé justifiât la dérogation, étendait la faculté de retrait même aux
conquêts, sans distinguer entre ceux qui prove- naient d'étrangers ou de la
souche lignagère de l'acquéreur;
6° L'entière rubrique VIII
du cahier primitif, reportée sous la nouvelle rubrique IV, parut au Conseil
pouvoir être maintenue, sous le bénéfice de quelques changements de texte sans
importance et de la refonte des arti- cles 1 et 2 en un seul. Car la coutume du
Vieuxbourg, telle qu'elle était rédigée d'abord et à laquelle on renvoya
néanmoins par l'article 6, rubrique IV, ne contenait point d'articles
correspondants, mais il en fut inséré dans le texte révisé de 1550, de sorte
que le Conseil privé, saisi de l'examen des deux coutumes, put réduire toute la
dite rubrique à une simple référence au Vieuxbourg;
7° Après les mots: "
Suspicie van vluchte " de l'article 2, rubrique IX ancienne, formant l'article
unique de la rubrique V nouvelle, le Conseil ajouta un complément final
emprunté à la coutume de Gand. Au surplus, la minute du texte amendé et
expurgé, adopté par le Conseil et que nous transcrivons ici,offre, avec ses
annotations marginales et soulignées, le tableau complet du besogné. Elle porte
aussi quelques mentions des corrections faites au Conseil privé, mentions
ajoutées après coup, comme le prouve la différence d'écriture et d'encre.
|
COUTUMES DE SAINT-BAVON. Sur le concept et les
notices du Conseil de Flandre PREMIÈREMENT DE
FIEFS. 1. Les fiefs tenus de
l'église de Saint-Bavon, où qu'ils sont sis et situés dans les seigneuries de
la dite église, aussi bien ceux qui sont encla- vés dans la châtellenie du Vieuxbourg
que dans le pays d'Alost, les Quatre- Métiers, le métier d'Ardenburch et dans
la ville et franchise de Biervliet, relèvent de la justice et connais- sance
de la cour des bailli et hommes de Saint-Bavon, et ils se règlent d'après la
coutume de la dite cour, alors même que la coutume du pays ou des quartiers
où ils sont situés fussent autres et diverses. 2. La cour des
hommes de fiefs de Saint-Bavon se réglera et confor- mera d'après la coutume
du Vieux- bourg de Gand, en matière de suc- cessions, aliénations, ventes,
réten- tion et renonciation de vente, conquêts, hypothèques, retrait, prix
d'achat et location de fiefs, soit patrimoniaux ou autres, ainsi que par
rapport à ce qui suit les fiefs et comment on ne peut appréhender par
succession aucun fief sans être tenu pour héritier et payer les dettes,
également au sujet de l'établissement d'un homme servant; bien entendu que
les arbres de haute futaie croissant sur fief et pouvant être étreints des
deux mains portées à hauteur de poi- trine, suivent le fief sans prisée
DU PARTAGE DE BIENS.
1. Les maisons avec le
fonds qui en dépend, sis et situés à l'intérieur des remparts de la ville de
Gand,sur la seigneurie de Saint-Bavon, sont partageables par moitié entre le
mari ou la femme survivant et l'hérdité, qu'ils soient patrimoniaux ou con-
quêts. 2. Concernant un conjoint ou une conjointe survivant,
ayant usufruit de terres foncières, s'ils prolongent leur existence ou vivent
au moment de la coupe, récolte ou enlèvement des fruits, ils auront droit à
ceux-ci, à l'avenant de ce comportait leur usufruit; mais concernant les
fruits sur pied, dépendant des fonds de la mortuaire de l'un des deux con-
joints, pour autant que ces fruits soient des hivernaux, ils seront par-
tageables après la mi-mars, et les estivaux après la mi-mai; bien en- tendu
que, sans distinguer si les terres ont été données à ferme ou si elles ont
été exploitées, par le viager, un créditera et fera récompense des fumures,
labours et semences, comme il appartiendra. 2. Les souches de
haies d'épines suivent le fonds, sans être soumises au partage, mais la
ramure qui les surmonte et est âgée de trois ans, est partageable; et,
au-dessous, elle suit le fonds; toutefois les haies ou bor- dures d'aunes,
âgées de 5 ans et au- dessus, sont partageables, et, au-des- sous, elles
suivent le fonds. 3. Concernant de plus amples cou- tumes en matière de
succession de terres foncières, de rentes quelles qu'elles soient, de catteux
et avoir matrimonial sur fief, terre foncière ou autres biens, où qu'ils sont
sis et situés, comme aussi par rapport à l'usufruit sur fief, terre foncière
ou autres biens, et en autres matières concernant les successions, ainsi que
pour les conventions matrimoniales et tutelles, les habitants de Saint- Bavon
se règlent d'après la coutume des mortuaires bourgeoises de la ville de Gand,
excepté dans les points au sujet desquels il est disposé autre- ment par la
présente.
1. Retrait de
consanguinité a lieu, non seulement dans la vente de fonds d'héritages et
hypothèque de rentes affectées, mais aussi dans les ventes et hypothèques de
maisons, que celles-ci soient situées dehors ou dedans les remparts de Gand,
à moins que semblables maisons et terres eussent été antérieurement achetées ou
acquises par le vendeur, auquel cas il n'y aura pas lieu à re- trait, con
bien de fois qu'elles soient vendues derechef ou hypothéquées par
l'acquéreur, excepté lorsque ces maisons, ou terres, ou rentes, sont
provenues de la souche ou du patri- moine de personnes ayant degré d'hoirie
ou étant apparentées de sang avec l'acquéreur: alors ces biens seront sujets
au retrait lors- qu'ils sont vendus, aliénés ou hypo- théqués. 2. Concernant
d'autres points en matière de retraits d'héritages ou rentes, la seigneurie
de Saint-Bavon prénommée se règlera d'après la coutume du Vieuxbourg de Gand.
RUBRIQUE IV. DE BAIL ET LOCATION AINSI
QUE D'AUTRES CONTRATS. 1. Les hivernaux et les
estivaux, sur terres affermées, doivent être semés, fumés et récoltés
conformé- ment à un bail loyal, et la jachère retournée avec un seul sillon. 2.
Les bois taillis et le bois qui appartient au fonds, sur lesquels ont passé
la cognée et la hâche, ne peu- vent être coupés que pendant la durée du bail.
3. Bail loyal de maisons s'entend qu'on doit les laisser avec leurs murs,
arêtiers et faîtières en état. 4. Aux termes d'un bail loyal, on
ne peut dessoler aucun bien, et on doit laisser les prés et pâtures con-
venablement clos. 5. Aux termes d'un bail loyal, il convient que la paille et
le fumier des fruits qui ont été recoltés les trois dernières années sur le
bien, y soient enfouis et consumés. 6. Concernant le surplus des
loca- tions et contrats, la seigneurie de Saint-Bavon se conformera au Vieux-
bourg de Gand. RUBRIQUE V. Les hôtes domiciliés qui
demeu- rent sous le ressort et sont justicia- bles de la vierschare de
Saint-Ba- von, ne peuvent se faire arrêter ou prendre de corps l'un l'autre,
au dehors de la dite seigneurie, par d'autres juges, soit pour affaires ju-
gées par ceux de Saint-Bavon pré- nommés, soit pour affaires non ju- gées, à
moins qu'il y ait suspicion de fuite ou latitance, ou que le con- damné n'eût
pas de bien sur la sei- gneurie, ou encore qu'il fùt convenu autrement entre
lesparties, ou qu'une juridiction étrangère eût été proro- gée. |
COSTUMEN VAN Ste BAEFS. Up tconcept ende noticien vanden raede in
Vlaendren. EERST VAN LEENE. 1. De leenen ghehouden vander kercke van Ste Baefs,
waer die ghe- staen ende gheleghen zyn binnen den heerlicheden vander zelver
kercke, zo wel de ghone gheinclaveert binnen der Casselrye vander Ouder-
burch, als binnen tlandt van Aelst, Vierambachten, Ardenburchambacht ende
binnen der stede ende vryhede van Biervliet, werden berecht ende ghekent int
hof vander baillu ende mannen van Ste Baefs, ende reguleren hemlieden naer de
cos- tume vanden zelven hove, alwaert dat de costumen vanden lande ofte
quartieren, daer die ligghen, anders ende diversch waeren. 2. Thof van mannen
van leenen van Ste Baefsz al hem, in zaken van successien, alienatien,
vercoopinhen, wederhoudinghe ende renonchiatie van coope, conqueste,
belastinghen, naerhede, coopschat ende verhueringhe van leenen, tzy
patrimoniale of andere, metgaders van dat leenen volcht, ende hoe men gheen
leen by versterften andveer- den en mach zonder hoir te zyne ende schult te
betaelene, ooc van bedienlic man te stellene, voughen ende reguleren naer de
costume van der Ouderburch van Ghendt; wel verstaende dat upgaende boomen up
leen staende, wesende binnen der grepe met twee handen ter burst, volghen den
leene zonder prisye Royé int hende, midts dat
int Ouderburch verclaerst es, et, quo ad cetera, maneat sicut ponitur. RUBRICA II. VAN VERDEELE VAN GOEDE. 1. De huusen metter erfve daer- mede gaende, staende
ende ghele- ghen binnen den vesten vander stede van Ghendt, up theerscip van
Sente Baefs, zyn ghedeelich tus- schen den lancxlevenden van man of wyf ende
der hoirye, half ende half, weder de zelve patrimonial zyn weder conquest. 2.
Aengaende eenen houdere ofte houderigghe bylevinghe hebbende van eeneghe
gronden van erfven, indien zy ghebyen of leven den tyt van tscheeren, afdoen
ofte weeren van den vruchten, zo zullen, zy ofte heurlieder hoirs, daerinne gherecht
zyn, naer advenant dat bedrough huerlieder bylevinghe; maer aen- gaende de
vruchten staende up de gronden ten sterfhuuse bevonden van een van twee
conjoincten, zo verre de zelve wintervruchten zyn, zullen ghedeelich zyn naer
alfmaerte, ende zomervruchten naer alfmeye; wel verstaende dat, weder de
gron- den in pachte ghegaen hebben weder by de tochtenaere bedreven zyn
gheweest, men goetvinden zal ende instant doen vande vette, drichte ende
zaet, alzoot behooren zal. 2. De struucken van doornhaghen volghen den gront
zonder in verdeel te commen, maer trys erop staende, oudt wesende drie
jaeren, es ghedeelich, ende daer beneden volch den gronde; maer elshaghen
ofte elscanten, audt v jaeren ende daerboven, zyn ghe- deelich, ende
daeronder volghen den gronde. 3. Angaende breeder costume van successie van
gronde van erfven, renten hoedanich die zyn, catheylen ende huwelicke
goedinghen up leen, erfve of ander goet, waer die ghe- staen ofte gheleghen
zyn, ende ooc van bylevinghe up leen, erfve of ander goet, ende in andere
zaken der versterfte angaende, metgaders van huwelicke voorwaerden ende
voochdyen, zo reguleren hemlieden, de upzetene van Ste Baefs, naer de costume
van der pootelicken sterf- huuse der stede van Ghendt, uut- ghedaen in
poincten daerof, by de- zen, anders ghedisponeert werdt. RUBRICA III. 1. Naerhede van bloede heeft stede, niet alleene in
vercoopinghe van gronden en erfven, ende belas- tinghe van bezette renten,
maer ooc in vercoopinghen ende belastinghen van huusen, weder die gheleghen zyn
buuten of binnen vesten van Ghendt, ten waere dat zulcke huu- sen ende erfven
te vooren by de vercoopere ghecocht of gheconques- teert hadden gheweest, in
welcken ghevalle, hoe dicwils die by den conquesteerders weder vercocht
werden, of ooc belast, gheen naer- hede vallen en zal, uutghedaens als zulcke
gheconquesteerde huusen, of erfven, of renten, commen waeren uuten struucke
of patrimonie van persoonen hebbende graedt van hoi- rye of den
conquesteerdere van bloe- de bestaende; in welcken ghevalle zulcke goeden
subject zullen zyn der naerhede, als die vercocht, ghealie- neert of belast
worden. 2. Angaende andere poincten van naerheden van erfven of renten, zal
de voornomde heerlichede van Ste Baefs haer reguleren naer de costume vander
Ouderburch van Ghendt RUBRICA IV. Ghenomen uut VAN PACHTE ENDE HUERE, METGADERS VIIIe
rub. originale. ANDERE CONTRACTEN. 1. Winterzaden endezomerzaden, up pachtlanden, moeten
ghezaeyt, ghemest ende ghewonnen zyn naer loyalen pacht, ende de brake omme-
ghekeert met eender voore. 2. De slachbosschen ende thaut dat ten gronde
toebehoort, daer aecx ende byl overgheghaen hebben, en mach men maer hauwen
binnen den termyn vanden pachte. 3. Loyalen pacht van huusen es te verstaene
dat men die laeten moet gheweecht, ghehoorenboomt ende ghevurst. 4. Naer
loyalen pacht en mach- men gheene goedynghe veransaden, ende de meersschen
ende weeden moet men laten lovelic bevrydt. 5. Naer loyalen pacht zo behoort
het stroot ende mes van den vruch- ten die in de drie achterste jaeren vanden
goede ghewonnen werden daerinne ghesleten ende gheteert et zyne. 6. Angaende
tsurplus van huerin- ghen ende contracten, zal haer dheerlichede van Ste
Baefs voughen naer dOuderburch van Ghendt. De upzetene laeten wonende ende
justiciable wesende ter vierschaere van Ste Baefs en vermoghen elcande- ren
niet te doene arresteren of van- ghen buuten der zelver heerlichede, by
andere jugen, tzy voor zaken ghewyst by den voorseiden van Ste Baefs, of
onghewyst, ten waere datter suspicie of apparentie waere van vluchte of
latitatie, of dat de ghecondemneerde gheen goet up dheerlichede en hadde, of
ooc dat tusschen partyen anders gheconve- niert, of ander jurisdictie ghepro-
rogiert werde. |
Additie als Ghendt, Vr rub. I, art. 22.
Note finale ajoutée après la
révision au Conseil privé: " Aditus est Bruxelle alter articulus ". (Voy.
cet article, sous la rub. II de la révision, et ci-après le besogné du Conseil
privé.) Arch. Vieuxbourg, n° 18 (liasse). (1) Une mention
marginale, relative à ces cinq articles, et insérée postérieurement porte:
" Resolutio Bruxelle quod hi quinque articuli referentur in Audenburch et
hic omittentur. "
III.
Besogné du Conseil privé sur
le texte adopté par le Conseil de Flandre.
1 avril 1550.
Additio hec et cancellatio
facta est Bruxelle, 1a apr. 1550.
COSTUMEN VAN SENTE BAEFS.
EERSTE VAN LEENEN.
L'article 1, expurgé des
mots rayés par le conseil de Flandre, et l'article 2, sont maintenus.}
RUBRICA II.
VAN VERDEELE VAN GOEDE.
Les articles 1 et 2 sont
rayés pour les motifs suivants renseignés en marge: " Articuli ita radiati
Bruxelle: Omittatur quia satis prospicitur per articulum finalem istius
rubricae, nec videtur ratio quare in istis haberent specialem consuetudinem. » Art.
3. Après le mot Voghdyen, un renvoi marginal intercale : " Insghelicx
" in materie van arresten, hachten ende klachten ", ce qui emportait
la suppression de la rubrique V du Conseil de Flandre. Enfin les mots: "
Naer " de costume vanden poorterlicken sterfhuuse der stede van Ghendt »,
sont remplacés par les suivants: " Naer de costume vander stede ende
poorterye " van Ghendt. "
RUBRICA III.
VAN NAERHEDE.
Les deux articles sont
maintenus sans changements, ni observations.
RUBRICA IV.
Les cinq premiers articles
sont rayés: " Reperiuntur, dit une note marginale, isti quinque articuli
in volumine vanden Auderborch, in fine rub. "
septime, que incipit van vercopinghe, belastinghe ende verhueringhe van "
leenen ofte erfve; et sunt hic omittendi. " La rédaction de l'article 6,
devenu l'article unique de la rubrique, est en conséquence modifiée par la
suppression des mots: " tsurplus van " après angaende.
RUBRICA V.
L'article unique est rayé et
une mention porte: " Omittatur totus iste titulus quia per relationen
factam supra, rubricaV, articulo finali est pros- pectum. " En effet, le
Conseil privé ajouta une rubrique nouvelle, substituée à la Ve et composée d'un
seul article, sous l'intitulé: " In materie van materie cri- "
minele. " Mais le conseil de Flandre, à qui la minute du besogné fut
envoyée pour examen et transcription coordonnée, reporta cette rubrique sous le
numéro d'ordre II. et il inscrivit en regard des mots soulignés par lui: "
van appeele in zaken criminele ende " l'observation suivante :" Dese
ghesubre- guleerde woorden van appeele in zaken criminele ende, waren int coyer
van Ste Pieters gheroyeert in ghelycken article, vermidts dat d'Ouderburch van
appeele in crime niet en roert. "
Arch. Vieuxbourg, no
18.
IV.
Texte amendé par le Conseil
privé.
1 avril 1550 (après Pâques).
|
COUTUMES DE
SAINT-BAVON. RUBRIQUE I. DES FIEFS 1. Les fiefs tenus de
l'église de Saint-Bavon, n'importe où ils sont sis et situés endéans les
seigneuries de la dite église, appartiennent à la justice et connaissance de
la cour des bailli et hommes de Saint-Bavon, et se règlent selon la coutume
de la dite cour, quand même les cou- tumes du pays ou du quartier où ils
gisent seraient autres et différentes. 2. La cour des hommes de
fief de Saint-Bavon se conformera et ré- glera en matière de successions,
aliénations, vente, résiliation et re- nonciation de vente, acquêts, enga-
gement, retrait, (récompense de) prix d'achat et location de fiefs, soit
propres ou autres, ainsi que de ce qui suit les fiefs, et comment on ne ne
peut appréhender aucun fief par droit de succession sans être héri- tier et
payer (sa part de) dettes, aussi de constituer un homme servant, d'après la
coutume du Vieuxbourg de Gand. RUBRIQUE II. DE MATIÈRES
CRIMINELLES. Les baillis, hommes et
échevins de la seigneurie de Saint-Bavon ont connaissance, justice et
judicature de causes criminelles et civiles, ainsi que cela leur compète, et
touchant les matières d'appels en causes cri- minelle et connaissance en
torture ou dehors, ils se régleront d'après la coutume duVieuxbourg de
Gand. RUBRIQUE III. DE RETRAIT. 1. Retrait de
consanguinité a lieu non seulement au cas de vente de de fonds d'héritage et
d'assiette de rentes hypothéquées, mais aussi au cas de vente et engagement
de mai- sons, sans distinction si elles sont situées en dehors ou endéans les
remparts de Gand, si ce n'est que telles maisons et fonds d'héritage aient
été antérieurement achetés ou acquis par le vendeur, auquel cas, combien de
fois les acquéreurs les vendent à nouveau, ou aussi les en- gagent, il
n'écherra pas de retrait, hormis lorsque telles maisons, héri- tages ou rente
ayant nature d'ac- quêts, sont provenus de la souche ou patrimoine de
personnes ayant degré d'hérédité ou apparentées de sang à l'acquéreur, auquel
cas tels biens seront assujettis au retrait lorsqu'ils sont vendus, aliénés
ou engagés. 2, Concernant les autres points de retrait
d'héritages ou rentes, la sei- gneurie prénommée de Saint-Bavon se régler
d'après la coutume du Vieuxbourg. RUBRIQUE IV. DE FERMAGE ET LOYER AINSI
QUE D'AUTRES CONTRATS. Concernant les locations
et con- trats, la seigneurie de Saint-Bavon se conformera au Vieuxbourg de
Gand. RUBRIQUE V. DE PARTAGE DES
BIENS. 1. Les maisons avec le
fonds en dépendant, sises et situées endéans les remparts de la ville de
Gand, sur la seigneurie de Saint-Bavon, sont partageables entre le survivant,
mari ou femme, et l'hérédité (du prémou- rant), moitié par moitié, sans
distin- guer si elles sont propres ou acquéts. 2. Concernant les
coutumes ulté- rieures en matière de succession de fonds d'héritage, rentes
quelles qu'elles soient, catteux et biens mo- biliers sur fief, héritage ou
autres biens, n'importe où ils sont sis et situés, et aussi en matière de
droits de survie sur fief, héritage ou autre bien et en autres choses
concernant l'hérédité et la succession, en outre au fait de conventions
matrimo- niales et autres contrats, et aussi de tutelles, pareillement aussi
en ma- tière d'arrêt, prise de corps et saisie, les habilants de Saint-Bavon
se rè- glent d'après la coutume de la ville et bourgeoisie de Gand, hormis
dans les points au sujet desquels il est au- trement disposé aux présentes. |
COSTUMEN VAN Ste BAEFS. RUBRIQUE I. VAN LEENEN De leenen ghehouden van der kercke van Ste Baefs, waer
die ghestaen ofte gheleghen zyn binnen den heerlicheden vander zelver kercke,
werden berecht ende ghekent int hofvanden bailliu ende mannen van Ste Baefs,
ende reguleren hemlieden naer de costume vanden zelven hove, alwaert dat de
costumen van- den lande ofquartiere daer die lig- ghen andere ende diversch
waeren. 2. Thof van mannen van leenen van Ste Baefs zal hem, in zaken van
successien, alienatien,vercoopinghe, wederhoudinghe ende renunchiatie van
coope, conqueste, belastinghe, naerhede, coopscat ende verhuerin- ghe van
leenen, tzy patrimoniale of andere, metgaders wat den leenen volcht, ende hoe
men gheen leen by versterften andveerden en mach zonder hoir te zyne ende
schulden te betalene, ooc van bedienlic man te stellene, voughen ende
reguleren naer de costumen vander Ouder- burch van Ghendt. RUBRICA II. VAN MATERIEN CRIMINELEN. Baillius, mannen ende scepenen vander heerlichede van
Ste Baefs hebben kennesse, berecht ende judi- cature van zaken criminele ende
civile, zoe hemlieden dat compe- teert, ende nopende materien van appeele in
zaken criminele ende kennesse in torture ofte daer buyten, zullen hemlieden
reguleren naer de costume vander Ouderburch van Ghendt. RUBRICA III. VAN NARHEDE. 1. Naerhede van bloede heeft stede niet alleene in
vercoopin- ghe van gronden van erfven ende belastinghe van besette
renten,maer ooc in vercoopinghen ende belastin- ghen van huusen, weder die
ghele- ghen zyn buuten ofte binnen vesten van Ghendt, ten waere dat zulcke
huusen ende erfven te vooren by den vercoopere ghecocht ofte ghe-
conquesteert hadden gheweest; in welcken ghevalle, hoe dicwils die by den
conquesteerders weder ver- cocht werden of ooc belast, gheen naerhede vallen
en zal, uutghedaen als zuclke gheconquesteerde huu- sen, erfven of renten
commen wae- ren uuten struucke ofte patrimonie van persoonen hebbende graet
van hoirye of den conquesteerdere van bloede bestaende,in welcken gevalle
zulcke goeden subject zullen zyn der naerhede, als die vercocht, ghealie- neert
of belast werden. 2. Angaende andere poincten van naerheden van erfven ofte
renten, zal de voornoomde heerlichede van Ste Baefs haer reguleren naer de
costume vander Ouderburch. RUBRICA IV. VAN PACHTE ENDE HUERE, METGADERS ANDERE
CONTRACTEN. Angaende hueringhen ende con- tracten, zal dheerlichede
van Ste Baefs haer voughen naer dOuderburch van Ghendt. RUBRICA V. VAN VERDEELE VAN GOEDE. 1. De huusen metter erfve daer- mede gaende, staende
ende ghele- ghen binnen der vesten van der stede van Ghendt, op theerscip van
Ste Baefs, zyn ghedeelich tusschen den lancxt levenden man of wyf ende der
hoirye half ende half, weder de zelve patrimonial zyn weder con- quest. 2.
Angaende breeder costume van successie van gronden van erf- ven, renten
hoedanich die zyn, cat- theylen ende havelicke goedinghen up leen, erfve ofte
ander goed, waer die ghestaen ofte gheleghen zyn, ende ooc van bylevinghe op
leen, erfve of andere goet, ende in andere zaken der versterfte ende
successie angaende, metgaders van huwelicke voorwaerden ende andere contrac-
ten ende ooc van voochdien, ins- ghelycx ooc in materie van arreste, achte
ende clachte, zo reguleren hemlieden de opzetene van Ste Baefs naer de
costume vander stede ende poorterye van Ghendt, uutghedaen in poincten daer
of by dezen anders ghedisponeert es. |
Arch. Vieuxbourg (à Gand,
État), n° 18.
V.
Observations des gens de loi
de la seigneurie de Saint-Bavon sur le renvoi, fait par le Conseil privé, de
leur coutume à la coutume générale du Vieuxbourg.
25 août 1551.
|
Les bailli, hommes et
échevins du prélat de l'église collégiale de Saint- Bavon, étant un quatrième
membre ou verge de la châtellenie du Vieux- bourg, ayant, en exécution du
man- dement de Sa Majesté Impériale, examiné et visité les coutumes trans-
mises récemment à Sa dite Majesté par les bailli et hommes de la cour comtale
du susdit Vieuxbourg et auxquelles ceux de Saint-Bavon pré- qualifiés sont
renvoyés pour la plus grande partie, trouvent ces cou- tumes suffisamment conformes
à celles qui, d'ancienne date, ont été observées dans la susdite sei- gneurie
et verge de Saint-Bavon, excepté dans les points et articles indiqués
ci-après, lesquels, à leur sentiment, soit dit sous l'humble correction de Sa
dite Majesté et de ses commissaires, pourraient être modifiés et restreints
de la manière suivante: Premièrement, quant à l'article 10, première
rubrique, du cahier du Vieuxbourg,exposent les gens de loi de Saint-Bavon
préqualifiés, que, lorsqu'ils ont commandé leur vérité annuelle à l'église
avant que le bailli du Vieuxbourg ne fasse commander sa vérité annuelle, ils
ont toujours usité de passer outre à leur vérité; par conséquent ils prient
de vouloir bien restreindre et modifier le dit article en ce
sens. Item, il leur semble qu'il y aurait lieu d'ajouter à
l'article 13 de la même rubrique la clause de réserve suivante : " Bien
entendu que les col- lecteurs particuliers des aides et sub- ventions feront
procéder à leurs re- couvrements et exécutions par les officiers de la localité
où ils sont com- mis pour la collecte; et aussi que dans la seigneurie de
Saint-Bavon, si avant qu'elle est située dans la clôture et la franchise de
la ville de Gand, semblables recouvrements et exécutions, qu'ils aient lieu à
la requête de collecteurs particu- liers ou du receveur de la châtelle- nie,
seront faits par les officiers de la susdite seigneurie, comme il a été
pratiqué de temps anciens. Item, et il leur semble qu'il y aurait
lieu d'ajouter aussi à l'arti- cle 34 de la même rubrique, après les mots
sans restitution, etc., la clause suivante: à moins que les offi- ciers du
lieu, ayant pouvoir de haute justice, ne réclamassent la restitu- tion et
délivrance dudit détenu, ce qu'on a toujours été accoutumé de leur consentir,
moyennant le paye- ment, par lesdits officiers du lieu, de l'exploit et des
autres frais accou- tumés; à quelles fins les officiers du Vieuxbourg ayant
fait quelque ex- ploit, seront tenus d'en donner con- naissance à l'officier
du lieu ou de lui présenter le prisonnier, avant de le transférer desdits
lieu et seigneurie où l'arrestation est faite; et ainsi il a toujours été
pratiqué et semblable restriction a été maintes fois consa- crée par des
jugements. Item, concernant le 30e article de la même rubrique, il ne
consiste en aucun usage, mais en disposition de droit et de considération;
les expo- sants prient parconséquent del'omet- tre afin de prévenir toute
occasion de différends, ne videatur aliquid velle disponere ultra jus
commune, au préjudice de ladite seigneurie de Saint-Bavon. Et concernant le
13e article de la deuxième rubrique du susdit cahier du Vieuxbourg, les
bailli et hommes de Saint-Bavon préqualifiés décla- rent qu'ils ont toujours
usé du droit d'option et de choix, à leur gré, de la meilleure dépouille sur
trois des fiefs grevés de semblable charge, de sorte qu'ils peuvent attendre
d'avoir vu la meilleure dépouille des trois, jusques et y compris la dernière
année d'icelles, sans devoir déclarer leur option dès l'avènement au fief, ni
aussi payer ou supporter aucuns frais de labour ou de semence. Et
moyennant ces réserves, ceux de Saint-Bavon préqualifiés se tien- draient
pour satisfaits et contents, sans qu'ils connaissent d'autres diffi- cultés,
s'en rapportant en tout hum- blement au bon vouloir et à la dis- crétion de
Sa Majesté. Rapporté ce 29e jour d'août 1551, par M. Philippe
Coene, premier échevin de la vierschare de Saint- Bavon, au nom des bailli,
écoutète et échevins de ladite vierschare et seigneurie, déclarant néanmoins
n'a- voir point sous la main le jugement mentionné dans la notice relative au
34e article du Vieuxbourg, ni savoir entre quelles parties ledit jugement
aurait été rendu. Et il déposa aussi en même temps le cahier original
transmis par S. M. I., pour être fait rapport sur le tout. |
Baillius, mannen ende schepenen des prelaets vander
kercke collegiale van Ste Baefs, wesende een vierde let ofte roede vander
casselrye van der Ouderburch, ghevisiteert ende over- sien hebbende,
achtervolghende den laste vander K. Mt, de costumen der- zelver Mt onlancx
overghegheven by bailliu ende mannen van den grave- licken hove vander
Ouderburch voor- seyt,totten welcken de voorseide van Ste Baefs den meerderen
deele ghe- refereert syn, bevinden die ghe- nouch conforme den costumen van
oudts gheuseert binnen der voor- seide heerlichede ende roede van Ste Baefs,
uuteghedaen in de poin- ten ende articlen hiernaer verclaert die, onder
doetmoedeghe correctie vander selver Mt end zyne ghecom- mitteerde ghesproken,
dincken dat se wel mochten ghemodereert ende gherestringiert wesen, in der
ma- nieren naervolghende. Eerst angaende txe ar' vander eerster rubrique
vanden quoyere vander Ouderburch, vertooghen de voornomde van Ste Baefs dat
zy oynt gheuseert hebben, zo wanneer zy huerlieder jaerwaerhede ter kercken
gheboden hebben eer de bailliu vander Ouderburch syne jaerwaerhede doet
ghebieden, met- ter selverhuerlieder waerhede voorts te ghane, biddende mits
dien tzelve article alzo te willen restringieren ende modereren. Item, totten
XIIJ article vander selfster rubricque, dinct hemlieden datter wel zoude
gheadjousteert die- nen desubsequente reservative clau- sule : wel verstaende
dat de parti- culiere gadereers vanden beden ende subventien huerlieder
innin- ghen ende executien sullen doen gheschien metten officiers vande
plaetsen daer zy ter gaderinghe ghe- comnitteert syn; ende oock dat binnen de
heerlicheden van Ste Baefs, so verre deselve gheleghen es binnen de beloke
ende vryhede van der stede van Ghendt, sulcke inninghe ende executie, tzy dat
die gheschic ten versoucke van particuliere gade- raers, ofte vanden
ontfanghere van- der casselrye,ghedaenwerde byden officiers vander voornomde
heer- lichede, zo van oudts gheuseert es. Item, ende totten XXIIIJe article
vander selfster rubricque, dinct hem- lieden datter wel gheaddeert zoude
dienen totten woorden zonder resti- tutie,etc., dese clausule: ten ware dat
dofficiers vande plaetse, vermo- ghende hooghe justitie, begheerden de
restitutie ende leveringhe vanden zelven ghevanghenen, diemen altyts
ghecostumeert es hemlieden te doene, midts betalende by den zel- ven
officiers vande plaetsen texploict ende andere ghecostumeerde costen; ten
welcken fyne dofficiers vander Ouderburch eenich exploictghedaen hebbende
ghehouden werden den officier vande plaetse de wete te doene ofte hem de
ghevanghenen te presenterene, voor dat zy die aflee- den vander voorseider
plaatse ende heerlichede daer zy ghevanghen zyn; ende aldus es altyts
gheuseert gheweert ende ooc te meer stonden by vonnesse zulcke restrictie
ghe- daen. Item, angaende tXXXe article van- der selver rubricque, dat en
licht in gheen usancie, maer in dispositie van rechte ende consideratie, bid-
dende midts dien, omme alle occasie van gheschille te weerene tzelve achter te
laten ne videatur aliquid velle disponere ultra jus commune, ter prejudicie
vander selver heer- lichede van Ste Baefs. Ende nopende den XIIIJe article
vander tweetsten rubricque vander voorseiden quoyere vander Ouder- burch, de
voornomde bailliu ende mannen van Ste Baefs verclaeren van allen ouden tyde
gheuseert theb- bene thuerlieder optie ende kuere de beste vrome van drien
vanden leenen staende ten sulcken laste, so dat zy verbeyden moghen dat zy de
beste vrome ghesien hebben tot ende metten lesten jaere van drie, zon- der te
moeten verclaren huerlieder kuere ten ancompste vanden leene, ofte oock
eenich dricht ofte saet te betalene ofte dooghene. Ende hiermede souden de
voor- nomde van Ste Baefs hemlieden gheap- paisiert ende te vreden houden,
zon- der andere swarichede, te wetene, hemlieden in als ootmoedelic ghe-
draghende inde edele gheliefte ende discretie vander Majt. Au dos de la
minute on lit: Overbrocht desen XXIXen van Ougste XVc LJ by Mr Philips Coene,
voorscepene vander vierschare van Ste Baefs, over den bailliu, scaut ende
scepenen vander zelver vier- schare ende heerlichede, verclaren- de nietmin
dvonnesse ghemention- neert inder noticie refererende op tXXXIIIJe article
vander Ouderburch in promptu niet hebbende, noch we- tende tusschen wat partyen
tzelve ghewyst zoude zyn. Ende legde ooc met eenen over toriginael coyer
overghezonden byder K. M. om van als rapport ghedaen te zyne. |